MENTIONS LÉGALES

Siège social
Nom de l’entreprise : CHRISTIAN REMORQUAGE

Nom et prénom du gérant : Christian BANOUYAN

Adresse : 47 Chemin de la Bédoule - 13240 SEPTEMES-LES-VALLONS

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Contact
Tél. : 06 09 36 53 88   -    E-Mail : christianremorquage@icloud.com

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Représentant légal
Inscription au registre du commerce et des sociétés - SIRET : 82905739700012

Numéro de TVA intracommunautaire
Numéro de TVA intracommunautaire : FR53829057397

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LIMITATION DE RESPONSABILITÉS
L’utilisateur du site Internet reconnaît disposer de la compétence et des moyens nécessaires pour accéder et utiliser ce site. Il reconnaît également avoir pris connaissance des présentes mentions légales. La Société s’efforce d’assurer au mieux que les informations accessibles par l’intermédiaire du site soient exactes et mises à jour. Cependant, la Société ne garantit en aucune manière que ces informations soient exactes, complètes et à jour. Les photographies présentent sur le site sont non contractuelles. La Société n’assure aucune garantie, expresse ou tacite, concernant tout ou partie du site. La Société décline également toute responsabilité concernant l’accès et le contenu de sites liés au Site. En aucun cas, la Société ne peut être tenue pour responsable d’un quelconque dommage direct ou indirect, quelle qu’en soit la cause, origine, nature et conséquence, découlant de la consultation ou de l’utilisation du Site. Notamment, la Société décline toute responsabilité en cas d’interruption ou d’inaccessibilité du site, de survenance de bogues, de tout dommage résultant d’acte frauduleux de tiers (tels que intrusion) à partir du site. Dans le cadre d’une volonté de proposer à ses clients une information complète, la Société peut mettre à la disposition des utilisateurs du site des liens hypertextes permettant d’accéder à des sites internet tiers (ci-après les « sites cibles »). La Société ne peut être tenue pour responsable du contenu des sites cibles, la Société n’exerçant aucun contrôle sur ces derniers. De même, la Société ne peut être tenue pour responsable des dysfonctionnements des sites cibles ni de l’endommagement des systèmes d’information de l’utilisateur lié à l’utilisation des sites cibles. La Société met en œuvre des moyens destinés à assurer la sécurité des fichiers constitués à partir des données à caractère personnel collectées sur le site. La Société ne maîtrise pas les risques liés au fonctionnement d’Internet et attire votre attention sur l’existence d’éventuels risques en terme de confidentialité des données transitant via ce réseau. L’utilisation de ce site est sous votre seule et entière responsabilité. CHRISTIAN-EPAVISTE ne pourra pas être tenue pour responsable des dommages directs ou indirects, tels que, notamment, préjudice matériel, pertes de données ou de programmes, préjudice financier, résultant de l’utilisation de ce site…

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MODIFICATION DES MENTIONS LÉGALES 

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